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Conditions générales CBW Les conditions générales de la Central Branch Association for Housing s'appliquent à chaque achat effectué dans l'une de nos showrooms Chesterfield.

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Si vous avez passé une commande via notre boutique en ligne, votre garantie est couverte par les conditions générales de vente en ligne.

Si cela a été convenu, l'accord, l'offre, la livraison ou les performances peuvent concerner la connexion, l'installation, le montage et d'autres activités.

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Cela signifie: Connexion: connexion de tous les tuyaux d'alimentation et d'évacuation et du câblage aux points de connexion existants et correctement installés; Installation: installation de tous les tuyaux d'alimentation et d'évacuation, du câblage et des points de connexion, nécessaires à l'installation correcte du boîtier; Assemblage placement : assemblage et assemblage de l'article ou de ses parties; Autres activités: travaux de démolition et de rénovation, mise à niveau des sols et murs et transformation des carreaux.

Article 2 - Identité du commerçant Ces conditions ne peuvent être utilisées que par les membres du CBW. ARTICLE 3 - Propriété intellectuelle Si dans la mesure du possible, l'entrepreneur se réserve les droits de propriété intellectuelle sur les dessins, images, dessins, échantillons, échantillons et modèles fournis, avec ou sans l'offre.

Conditions générales CBW

Ils doivent être restitués immédiatement à la première demande de l'entrepreneur, sans préjudice des autres mesures légales dont dispose l'entrepreneur pour sauvegarder ses droits.

Il est interdit au client de reproduire, rendre public, exploiter ou afficher tout matériel de l'entrepreneur sur lequel reposent les droits de propriété intellectuelle sans l'autorisation de l'entrepreneur.

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Article 4 - L'offre Toutes les offres sont valables 18 jours après la date de l'offre, sauf indication contraire. Ils sont basés sur les données, les dessins et les mesures qui en découlent et sur toutes les mesures prises par le commerçant. Les plus grandes mesures de longueur et de largeur sont utilisées pour tous les sols lors de la mesure des surfaces. Les dessins, images, conception, spécifications de tailles et poids, échantillons et modèles du commerçant sont aussi précis que possible.

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L'offre comprendra explicitement une description complète des marchandises à livrer et des travaux à effectuer, le prix total d'achat ainsi que le délai de livraison et les risques pour les deux parties seront indiqués. Dans l'offre, l'entrepreneur rappelle au client son devoir de diligence pour les articles, matériaux et outils de ce dernier qui se trouvent à l'emplacement des travaux, sans préjudice de la responsabilité légale du client.

Lors d'une commande sur demande, l'offre contient, outre une indication de ce terme, des informations sur les éléments visés à l'article 6, paragraphe 6. L'offre donne un aperçu du prix des matériaux et de la méthode de fixation des prix qui sera utilisée pour les travaux à réaliser: prix du contrat ou direction.

L'offre indique les conditions de paiement.

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Toutes les activités qui ne sont pas mentionnées dans l'offre ne sont pas couvertes par l'accord et peuvent augmenter les prix. Le client doit donner à l'entrepreneur la possibilité d'effectuer le travail correctement.

Si le consommateur a des obligations spécifiques à cet égard, l'entrepreneur le signalera explicitement au consommateur dans l'offre.

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Cela peut inclure, par exemple, l'obligation que le bâtiment dans lequel les travaux sont effectués, est étanche au verre ou l'exigence que les sols soient exempts de chaux, de ciment et de saletés et de pièces détachées et l'obligation que les points d'installation, les tuyaux et les tuyaux de drainage soient présents conformément au dessin de l'entrepreneur. Si le client n'accepte pas l'offre, l'entrepreneur a le droit de facturer les coûts liés à la création de l'offre, à condition qu'il ait informé le consommateur par écrit ou par voie électronique du prix immédiatement avant ou lors de la demande de l'offre, l'existence de ces coûts et en avoir connaissance.

Si l'entrepreneur fait usage de son droit et que le client a payé les frais, les dessins joints à l'offre seront transférés au client, sans préjudice de la propriété intellectuelle de l'entrepreneur. L'article 7: 46c du Code civil Français s'applique à un contrat à distance.

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La hauteur du pourcentage maximum dépend du produit. La garantie de l'article 17 des présentes conditions s'applique à cet acompte, à condition que la procédure mentionnée dans cet article soit suivie.

Dans le cas d'un accord avec un client professionnel non consommateurun acompte peut toujours être demandé et aucun pourcentage maximum ne s'applique. Changement de prix Si après la conclusion d'un accord avec un consommateur, mais avant la livraison ou la livraison, un changement de prix se produit, ce changement n'affectera pas le prix convenu s'il intervient dans les trois mois suivant la conclusion de l'accord.

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Les changements de prix après la période de trois mois susmentionnée seront répercutés sur le consommateur. Le consommateur a alors la possibilité d'accepter le prix modifié ou de l'annuler comme indiqué à l'article Cela n'est différent que si, lors de la conclusion du contrat, l'entrepreneur déclare que le délai de livraison est supérieur à trois mois.

Les augmentations de prix sont répercutées sur les clients professionnels. Les dispositions de l'article 4 du présent article ne s'appliquent pas aux changements de prix dans le contexte des dédouanements, d'annulation des ventesdes modèles de showroom, des remises, des promotions, des offres et similaires.

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Réserve de propriété L'entrepreneur reste propriétaire des biens qu'il a vendus au client tant que le client n'a pas entièrement payé le prix d'achat et les montants supplémentaires dus à l'entrepreneur.

Le client est tenu d'assurer un traitement soigneux et se voit refuser le droit de remettre les marchandises à des tiers ou de les remettre en garantie, ou de les faire retirer ou les faire retirer des espaces où elles ont été livrées, jusqu'au prix d'achat total et tous les intérêts et frais supplémentaires qui ont été réclamés à juste titre ont été payés en totalité. L'entrepreneur a le droit, dans le cas où le client visé au paragraphe précédent a obtenu perte de poids chesterfield moratoire, sa faillite a été prononcée ou le rééchelonnement de la dette légale a été déclaré applicable à lui en tant que perte de poids chesterfield physique, de résilier l'accord en tout ou en partie sans préavis de défaut ou d'intervention judiciaire.

Indemnisation des dommages causés aux clients commerciaux Lors de la conclusion d'un accord avec un client professionnel, l'entrepreneur n'est jamais tenu de payer une autre indemnité que celle expressément prévue dans les présentes conditions, en particulier pour ne pas compenser d'autres dommages directs ou indirects, y compris les perte de poids chesterfield causés à des tiers, la perte de profit et autres.

Frais d'appel L'entrepreneur a le droit de facturer des frais d'appel, à condition que cela ait été convenu lors de la conclusion de l'accord.

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Contrat perte de poids chesterfield à distance L'article 7: 46d du code civil français s'applique à perte de poids chesterfield contrat à distance.

Article 6 - Le délai de livraison Le délai de livraison s'entend comme le délai stipulé dans l'accord, dans lequel l'exécution doit être effectuée.

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Le délai de livraison est fixe sauf si un délai de livraison probable a été convenu. Si le délai de livraison prévu est dépassé, l'entrepreneur disposera d'un délai supplémentaire pour livrer. Ce délai supplémentaire est égal au délai de livraison estimé d'origine avec un maximum d'un mois. Si l'entrepreneur livre toujours pendant cette nouvelle période, aucune augmentation de prix pendant cette perdez-vous du poids après la ménopause ne sera facturée.

Si le délai de livraison prévu ou convenu est dépassé, l'entrepreneur n'est pas responsable des dommages consécutifs, quel qu'en soit le nom, dans un accord avec un client professionnel. Dans un accord avec un consommateur, l'entrepreneur est tenu d'indemniser les dommages liés à l'excédent, afin qu'ils puissent lui être imputés compte tenu de la nature de la responsabilité et de la nature des dommages.

Si une commande à la demande, c'est-à-dire la notification du client qu'il est possible de commander, est convenue, le délai de livraison fixé ou estimé convenu perte de poids chesterfield l'accord s'applique à partir du moment de l'appel. Les appels doivent être effectués dans les neuf mois suivant la conclusion de l'accord, sauf accord contraire. Si aucun appel n'a lieu dans ce délai, l'entrepreneur signalera le client par écrit ou par voie électronique et accordera un délai supplémentaire pouvant aller jusqu'à trois mois pour continuer à appeler.

Passé ce délai, l'accord est considéré comme résilié et l'article 12 s'applique.

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En cas de contrat à distance, l'article 7: 46f du code civil français s'applique conjointement avec le paragraphe 2 de l'article 7: 46j du code civil français. Article 7 - Droits et obligations de l'entrepreneur L'entrepreneur livre les biens convenus correctement et en état et conformément aux dispositions de l'accord. L'entrepreneur exécute les travaux à effectuer par lui correctement, en bon état et conformément aux dispositions de l'accord. Si l'entrepreneur ne remplit pas son obligation énoncée ici, il doit compenser les dommages directs et les coûts subis par le consommateur en conséquence.